Politique de confidentialité

Mise à jour : 20 septembre 2026

Cette politique concerne le site public echosteom.docteurdereant.lu, les demandes adressées à son éditeur et la lettre d’information ECHOSTEOM. Le site présente l’étude et des chiffres agrégés ; il ne comporte ni compte utilisateur, ni formulaire d’inclusion, ni dossier médical.

1. Qui contacter ?

Pour le fonctionnement du site et sa communication, le responsable est Dr Joris Dereant, joignable à jd@docteurdereant.lu. Adresse professionnelle de correspondance : Centre Médical Primera, 33, rue du Castel, L-4525 Niederkorn, Luxembourg.

Pour une question relative à la conduite de l’étude : Dr Boris Gass, investigateur principal, boris.gass@univ-lorraine.fr.

Les données des participants à la recherche relèvent d’un cadre distinct, sous la responsabilité du promoteur, le CHRU de Nancy, selon les documents de l’étude. La présente page ne remplace pas la notice d’information des participants. Pour exercer vos droits sur ces données, utilisez les coordonnées indiquées dans cette notice ou demandez à l’équipe de vous orienter vers le bon interlocuteur. N’envoyez pas de données identifiantes de patients aux adresses générales du site.

2. Quelles données et pour quelles raisons ?

Consulter le site

L’hébergement traite les informations techniques nécessaires à la transmission des pages et à la sécurité : adresse IP, date et heure de la requête, ressource demandée, informations du navigateur et code de réponse. La base juridique est l’intérêt légitime à assurer la disponibilité et la sécurité du site (article 6.1.f du RGPD).

Le site n’intègre pas de publicité, de mesure d’audience, de pixel de suivi ou de profilage. Les polices, images et vidéos sont servies depuis le site. Google Search Console sert au suivi du référencement ; aucun script de suivi Google n’est intégré aux pages.

Nous écrire

Un lien « mailto » ouvre votre logiciel de messagerie. Rien n’est transmis tant que vous n’envoyez pas le message. Le destinataire reçoit votre adresse, le nom affiché, le contenu du message et les pièces jointes que vous choisissez de fournir. Ces données servent à répondre et à suivre votre demande, sur la base de l’intérêt légitime à gérer les échanges liés au site et à l’étude. Leur fourniture est facultative ; sans coordonnées, une réponse n’est pas possible.

Lettre d’information aux investigateurs

La lettre d’information est destinée aux investigateurs et aux membres de l’équipe pour communiquer l’avancement, les informations pratiques et les besoins de recrutement. Elle ne sert pas à promouvoir des produits ou services commerciaux. Les données utilisées sont le nom, l’adresse électronique, le rôle dans la diffusion et l’historique technique de remise des messages. Elles proviennent des personnes concernées ou de la coordination de l’étude. Visiter le site ne vous inscrit à aucune liste.

La base retenue pour cette communication professionnelle est l’intérêt légitime à informer les personnes impliquées dans ECHOSTEOM. Vous pouvez vous opposer à la lettre d’information, sans justification, par simple réponse ou en écrivant à jd@docteurdereant.lu. Ce retrait ne modifie pas vos éventuelles obligations de communication liées au protocole de recherche.

Les envois aux investigateurs sont individuels. Une copie distincte peut être adressée aux membres de l’équipe, dont les adresses sont visibles entre ces destinataires en copie. La liste des investigateurs n’est pas publiée. Le modèle de newsletter n’intègre aucun pixel d’ouverture ni lien de suivi des clics.

3. Destinataires et prestataires

Les messages sont accessibles à leur destinataire et, si nécessaire pour répondre, aux membres habilités de l’équipe concernés par la demande. Les données techniques sont traitées par l’hébergeur Hostinger et ses prestataires nécessaires à l’hébergement. Les services de messagerie des expéditeurs et destinataires interviennent dans l’acheminement et le stockage des courriels.

Les coordonnées de diffusion et l’historique des envois sont conservés dans un espace de travail privé, séparé des fichiers du site public. Ils ne sont ni vendus ni mis à disposition à des fins publicitaires. Une communication peut être requise par une obligation légale ou une autorité habilitée.

Hostinger décrit ses sous-traitants et les garanties applicables aux éventuels transferts hors de l’Espace économique européen dans son accord de traitement des données, notamment les clauses contractuelles types lorsque celles-ci s’appliquent. Les lieux de traitement dépendent des services d’hébergement et de messagerie utilisés ; nous ne présentons pas tous ces traitements comme exclusivement européens. Pour connaître les prestataires et garanties applicables à votre échange, contactez l’éditeur.

4. Conservation

Les durées sont déterminées selon les finalités suivantes :

Demandes par courriel : pendant le traitement de la demande et le suivi nécessaire à sa résolution. Les échanges devenus inutiles doivent être supprimés ; une pièce nécessaire à une obligation légale ou à un litige peut être conservée séparément pendant la durée applicable.
Liste de diffusion : pendant votre participation à la communication de l’étude, jusqu’à votre opposition ou à l’arrêt de la lettre d’information. Les informations minimales nécessaires au respect d’une opposition peuvent être conservées afin d’éviter une réinscription involontaire.
Historique d’envoi : pendant la période nécessaire au suivi des campagnes, à la prévention des doublons et au traitement des incidents de remise ; il n’a pas vocation à être conservé indéfiniment.
Journaux techniques et sauvegardes : selon les cycles de conservation du service d’hébergement et les besoins de sécurité. Les paramètres propres à l’offre souscrite peuvent être demandés à l’éditeur ; aucune durée fixe non vérifiée n’est annoncée ici.

Ces critères ne définissent pas les durées de conservation réglementaires des données de recherche, qui figurent dans les documents de l’étude.

5. Cookies, langue et liens externes

Le code du site ne dépose pas de cookie et n’utilise ni stockage local ni stockage de session pour suivre la navigation. Le choix de langue passe par l’adresse de la page. Les préférences de réduction des animations du navigateur ou du système sont respectées sans être enregistrées par le site. Consultez la page Cookies et services externes pour plus de détails.

Un clic sur un lien vers un site extérieur vous conduit vers un service indépendant, soumis à ses propres règles de confidentialité. Le site ECHOSTEOM ne vous connecte pas automatiquement à ces services.

6. Vos droits

Selon les conditions du RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation du traitement, et vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime. La portabilité s’applique aux traitements automatisés fondés sur le consentement ou un contrat. Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment, sans remettre en cause les opérations antérieures licites. Le site ne prend pas de décision automatisée produisant des effets juridiques à votre égard.

Adressez votre demande à jd@docteurdereant.lu. La réponse est en principe apportée sous un mois. Une prolongation de deux mois est possible en cas de complexité ou de demandes nombreuses, avec information dans le premier mois. Une vérification d’identité proportionnée peut être demandée en cas de doute raisonnable ; n’envoyez pas spontanément de pièce d’identité. L’exercice des droits est en principe gratuit.

Vous pouvez saisir la CNPD au Luxembourg, la CNIL en France ou l’autorité de contrôle de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l’atteinte alléguée.

7. Évolution de cette politique

Cette page est revue lors d’une évolution des services ou des traitements. Sa date de mise à jour figure en tête. Un nouvel usage nécessitant votre consentement ne sera pas activé sur la seule base de votre consultation de cette page.

Voir également les mentions légales et conditions d’utilisation.